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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) B.S.A
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LE LAIT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE LAIT
B.S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1729989
Date de dépôt :
31/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2009
LE LAIT de B.S.A

Présentation de la marque LE LAIT

Déposée le 31 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) B.S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE LAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) B.S.A domicilié(e) 11 Bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS (dossier no 2150118) - France et immatriculée sous le numéro RCS 557 350 253 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry LEVANTAL Directeur Général Adjoint LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION domicilié(e) (dossier no 2150118) - France.

La marque LE LAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE LAIT est expirée depuis le 31 juillet 2009.

B.S.A a également déposé les autres marques suivantes : PRESILEGE , HERBEFINE , CODILAC , LACTEL , EVEIL BEBE LAIT 2e AGE , PRESIDENT BACK-CAMEMBERT MIT PREISELBEEREN , FRUITLAND , PRESIDENT LE GOUT DE LA CAMPAGNE , (Marque figurative) , LE PLATEAU DE CAMPAGNE


B.S.A. (Société Anonyme) - 11 Bis, avenue Charles Floquet, 75007 PARIS (dossier no 2150118) - France - SIREN 557350253


M. Thierry LEVANTAL Directeur Général Adjoint LACTALIS GESTION PLANIFICATION ORGANISATION - (dossier no 2150118) - France


Renouvellement sans limitation le 28 juillet 1999 n°2150118 - Publication au BOPI 1999-07-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-05

Lait